Un projet d’envergure nationale

Déployé à partir de 1998, SESAM-Vitale relie fin 2010 plus de 282.000 professionnels de Santé et tous les assurés sociaux et leurs bénéficiaires âgés de 16 ans soit plus de 50 millions de cartes à micro-processeur en circulation.

La première version a été diffusée en 1998. Depuis mai 2007, elle est progressivement remplacée par une carte de nouvelle génération, la carte Vitale 2, qui affiche la photographie du titulaire, et est plus évoluée aux plans technique et sécuritaire (cryptographie).

La carte Vitale contient des informations de nature administrative (identité, organisme et caisse de rattachement) nécessaires à la prise en charge des soins mais aucune information médicale.

La carte à puce permet de justifier les droits du titulaire de la carte (et de ses ayants droit) à la couverture par un organisme de sécurité sociale des dépenses de santé en France.

En assurant l’identification de l’assuré social, son rattachement à un organisme et en attestant de ses droits, cette carte est une composante essentielle du système SESAM-Vitale de création et de transmission normalisée et sécurisée des flux de facturation des prestations de soins.

Sa présentation pour l’élaboration de la feuille de soins assure aux bénéficiaires un remboursement rapide des soins délivrés par les professionnels de santé qui acceptent ce dispositif. Dans les officines pharmaceutiques et auprès de certains autres professionnels de santé, elle dispense l’assuré de faire l'avance de frais sur la partie prise en charge par l'assurance maladie en « tiers payant ». Sans elle, un assuré ne bénéficie pas de ces simplifications administratives et financières.

Le système SESAM-Vitale consiste à dématérialiser les documents papier nécessaires au remboursement des soins (feuilles de soins, volets de facturation, etc.). Il s’appuie pour cela sur deux grands principes : la saisie et dématérialisation à la source de la feuille de soins avec la mise en place d’échanges électroniques entre les professionnels de santé et les organismes d’Assurance Maladie obligatoires et complémentaires (depuis 2005) et le codage des actes.
 

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En France, 99 % des pharmaciens et plus de 82 % des médecins généralistes utilisent le système SESAM-Vitale en 2011. La dématérialisation des feuilles de soins nécessite la présence de la carte du patient et de celle du praticien.