La biométrie électorale au service du recensement et de l’authentification des électeurs


​​​Biometrie électorale

La vocation de la biométrie électorale

«Voter est un droit et participer à la gestion des af​faires publiques est la pierre angulaire de la démocratie» Article 21 de la Déclaration Universelle de Droits de l'Homme.

Sans une liste électorale exhaustive, crédible, fiable, ce droit ne peut être exercé.

Beaucoup de pays sont encore confrontés à des difficultés pour enregistrer et authentifier les électeurs. Ils en mesurent les effets négatifs sur leur processus démocratique, et ceci, même si, depuis une dizaine d'années, l'usage de la biométrie s'est démocratisé et vise à assurer l'égalité des votes, sur le principe d'un homme​, une voix, encore appelée « égalité du décompte ».

Les élections sont toujours un moment de tension assez significatif pour beaucoup de pays. Cette période peut provoquer manifestations, affrontements et violences extrêmes. Toutes les solutions qui permettent d'améliorer le processus électoral avec l'aval des différentes forces politiques en place, sont une avancée démocratique pour l'ensemble du pays et souvent aussi pour les  pays voisins.

La modernisation de l'identification : une tendance forte en Afrique

Nous sommes les témoins de la volonté croissante des états africains d'informatiser et de sécuriser les données et documents ayant trait à l'identité civile.

Elle est en effet le socle d'une société qui reconnaît à ses individus la valeur qui leur est due et à qui l'on veut accorder la pleine jouissance de leurs droits citoyens et sociaux en leur délivrant des documents légaux attestant de leur identité de façon unique et fiable.

Avec comme bénéfice bien sûr, l'accès à un parcours administratif simplifié, et surtout l'exercice d'un droit de vote dans un système électoral ou frauder devient de plus en plus difficile.

Enregistrement électoral


Précurseur de la sécurité numérique partout dans le monde, et acteur de référence en Afrique, Gemalto y déploie ses solutions d'identification biométrique pour moderniser les fichiers électoraux et ouvrir la voie à l'exercice par les populations, de leurs droits citoyens.

Avec 53 élections législatives et présidentielles en Afrique entre 2015 et 2017, la question des processus électoraux s'impose d'ailleurs dans l'actualité et mérite l'attention qui lui est accordée.

Mais quels sont les enjeux de la modernisation des processus électoraux ?

  • Un processus électoral démocratique, fiable et sans fraude est un facteur de paix et de stab​ilité durable dans un pays.
  • Les élections donnent aux individus l'opportunité d'exprimer leur voix en faveur ou en défaveur d'un politique sans recours à la violence et contribuent de façon pacifique au changement politique.
  • Le recensement électoral quant à lui permet aux citoyens éligibles d'exercer leur droit de vote le jour de l'élection.

Identification et authentification des électeurs

Avant de s'intéresser au processus électoral, revenons rapidement sur quelques notions autour de la biométrie​. 

Hier réservée à des applications telles que la sécurisation des sites militaires ou stratégiques, les techniques biométriques se sont non seulement améliorées en terme de performance mais se sont également grandement démocratisées et sont aujourd'hui largement utilisées en téléphonie mobile, par les entreprises et de plus en plus aux passages aux frontières.    

La biométrie est ainsi la technologie la plus pertinente pour identifier et authentifier les personnes de manière fiable et rapide en fonction de leurs caractéristiques physiques uniques. On peut citer les plus connues comme le visage avec les systèmes de reconnaissance faciale ou l'empreinte digitale.

La comparaison de cette même empreinte à une empreinte de référence stockée dans un document d'identité ou dans une base d'empreintes permet d'authentifier à coup sûr l'auteur comme le titulaire du document, c'est l'authentification. 

En biométrie, l'identification - également appelée recherche 1:N - permet de comparer une personne par rapport à un ensemble d'autres personnes (N) en utilisant leurs caractéristiques biométriques. Ceci permet d'identifier des doublons potentiels.

L'authentification - appelée également vérification 1:1 - permet de vérifier si les caractéristiques biométriques d'une personne correspondent bien à celles qui servent de référence.

A titre d'exemple, le passeport électronique, qui contient le portrait et les empreintes digitales du porteur dans de nombreux pays, est le document de type biométrique le plus répandu. Le passeport électronique permet donc une biométrie empreinte ou faciale ou combinée visage et empreinte.

Lors d'une vérification d'identité, on peut désormais prendre une photo et/ou une empreinte digitale que l'on va comparer avec les empreintes et photo stockées dans le passeport. Cela permet de vérifier si la personne est bien le titulaire du document.

Civil registers

 

Nous développons ce sujet dans notre dossier de juin 2016 intitulée la biométrie au service de l'identification.

Egalité des votes : le parti pris de la biométrie électorale

En droit électoral, le scrutin est sincère lorsqu'il satisfait aux exigences d'égalité et  de liberté, et au caractère secret du vote.

L'usage de la biométrie dans les processus électoraux relève les défis liés à la mise en œuvre du principe « un électeur, une voix» nécessaire à la tenue d'élections démocratiques, libres et transparentes.

Il implique, notamment, pour les administrations électorales, l'obligation de garantir la sincérité du vote.

Pour ce faire, toutes les étapes du processus électoral doivent être prises en compte, de l'inscription des électeurs aux résultats définitifs des scrutins, en passant par les opérations électorales.

Biométrie électorale : 2 objectifs prioritaires

  • En amont, automatiser la détection de doublons, afin de de fiabiliser la liste des électeurs.
     
  • En aval, le jour de l'élection, authentifier un électeur.

Avec la prise de la photographie, il est possible d'authentifier visuellement un électeur : la photographie sur la carte d'électeur est comparée au visage du porteur de cette carte et à la photographie figurant sur les listes électorales du bureau de vote.

Pour qu'une telle identification soit possible, les opérateurs doivent être formés et les photographies doivent être de qualité minimale lors de la phase d'enrôlement, en particulier en respectant les recommandations définies par la norme ISO/IEC 19794-5 qui sert de référence à la norme de l'Organisation de l'Aviation civile internationale (OACI) 9303 pour les photographies des passeports.

Biometrie électorale 

Cette norme impose des contraintes à la scène photographique (éclairage, pose, expression du visage), des propriétés photographiques à satisfaire et des attributs des images numériques (résolution, taille, etc.).

Ces contraintes sont souvent difficiles à satisfaire dans les régions rurales et exigent quelques compétences techniques qui ne sont en général pas celles requises pour le recrutement d'un agent d'une administration ou commission électorale. 


L'absence des inscriptions multiples est démontrée par une recherche systématique des doublons (sur la base des caractéristiques biométriques telles que les empreintes digitales) à l'aide d'un système automatisé d'identification biométrique (AFIS).

Tablette biométrique Gemalto 

La biométrie : un outil d'identification de l'électeur aujourd'hui hyper mobile

La biométrie est donc avant tout un outil d'identification de l'électeur. Elle s'avère très utile pour les cas de fraude électorale liés à l'usurpation d'identité, à l'impossible authentification de l'électeur ou encore au gonflement des statistiques sur les inscrits par l'introduction d'électeurs fictifs.  

Cependant, tant que les fraudes électorales ne sont pas démontrées et quantifiées, il demeure difficile de faire valoir la contribution de l'usage de la biométrie à la sincérité du scrutin.

Autentification électeurs


L'authentification biométrique mobile
de l'électeur le jour du vote apporte énormément de souplesse et renforce le principe une voix, un vote.

Les conditions à la mise en œuvre de la biométrie valident son efficacité

Le contexte dans lequel la biométrie est appliquée joue un rôle prépondérant dans son succès ou son échec.

Dans un contexte politique tendu, de méfiance totale entre les différents protagonistes du processus électoral, la biométrie devient en soi une arme à double tranchant. Elle peut permettre de régler les problèmes de l'identification des électeurs et empêcher un certain type de fraude électorale mais, à elle seule, elle ne peut rendre un processus électoral fiable, crédible et transparent.

Elle doit tenir compte des spécificités locales et de l'impact des facteurs culturels et humains sur les limites de la technologie.

Dans le cas précis où la biométrie est introduite pour pallier l'absence de document d'identification  registre fiable, ce n'est pas le processus électoral qui doit être biométrique, mais l'identification nationale des citoyens.

Cette approche est très attrayante car elle peut amener à une identification des populations fiable et entrainer la prise de conscience de la nécessité de moderniser le registre d'Etat Civil National, qui peut,, par la suite être utilisé dans le contexte électoral. 

Kit enregistriment électoral  

Unités mobiles d'enregistrement en partance pour la République Démocratique du Congo – été 2016​

Gemalto partenaire des administrations électorales

Interview d'Edmond Felix Edmond Kouka, directeur de projet, Gemalto

Actuellement  quel est le projet sur lequel vous travaillez ? Quels sont vos premiers retours d'expérience ?

Je travaille avec mon équipe sur un projet hors norme : la préparation des élections en République Démocratique du Congo (RDC), un pays de plus de 85 millions d'habitants et grand comme l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne, la France et l'Angleterre réunies. Dans le cadre de la modernisation du registre électoral national, il s'agit de déployer plus de 22 000 kits portables pour enregistrer plus de 45 millions d'électeurs.

C'est un défi que nous sommes en train de relever bien sûr grâce à notre capacité industrielle mais, ce qui est le plus remarquable, avec l'implication de la CENI et de ses équipes dès la chaine de production.

Ce challenge est clairement partagé par la CENI et Gemalto.

Par exemple et pour la première fois, nous avons aussi intégré dans nos équipes de développement logiciel les experts de la CENI. J'avoue que nous sommes surpris de l'efficacité de cette alliance et nous gagnons beaucoup de temps. Nous avons ainsi accéléré considérablement les processus de test et validation et pouvons délivrer un logiciel sur mesure pour la RDC.

La CENI fait preuve de beaucoup de pragmatisme et de maturité. En particulier le pilote mené à bien ces trois derniers mois a permis sur une région sélectionnée d'enregistrer plus de 700,000 électeurs avec près de 500 kits installées. Les conditions climatiques extrêmes avec des températures de 44-45°c en moyenne, nous ont obligé à redésigner notre kit en matière d'aération, de maintien et d'agencement optimal des périphériques.

Vous avez participé aux projets électoraux du Bénin, du Burkina, des Comores, de Guinée, quelles évolutions constatez-vous ?

Nous évoluons d'une solution pour l'enregistrement et la création de listes électorales vers une solution clef en main pour la révision du fichier électoral. Le problème est bien différent.

En particulier, il s'agit de soulager l'organisation centrale et de régler les contentieux au plus près dès la création des listes provisoires. En effet, les CENIs doivent organiser la collecte des plaintes (erreur sur les noms, sur les circonscriptions..). C'est un travail administratif très lourd. Il est plus efficace de permettre au Président de chaque centre de résoudre localement ces points pendant la phase d'enrôlement.

Pour conclure, je voudrais souligner que ces projets, par leurs enjeux, nous imposent engagement, expertise, droiture et souci permanent de l'intérêt général.

Je voudrais enfin exprimer mon admiration et mon respect pour le travail colossal effectué par les CENIs grâce à leur présence sur le terrain, et leur connaissance du maillage de leurs pays respectifs encore plus détaillée qu'aucune carte géographique existante.

Propos recueillis le 23 novembre 2016



 

​Une méthodologie éprouvée et accessible

Etape 1 : Sécuriser les listes électorales avec la solution d'enrôlement

La première étape consiste à mettre en place un système d'inscription informatisé des électeurs.
Ceci passe  par un procédé appelé enrôlement.

Les données civiles et biométriques de l'ensemble de la population électorale sont capturées et stockées de façon sécurisée. Elles constituent la colonne vertébrale d'une base de données nationale, reflet du corps électoral du pays.

Etape 2 : Fiabiliser les listes avec la solution de déduplication automatique

La deuxième étape consiste à assurer la consolidation centrale des donnés d'enrôlement,  réaliser la déduplication avec le système automatique d'identification biométrique (ABIS) , imprimer la liste provisoire et gérer les contentieux et les réclamations. 

Etape 3 : Sécuriser les votes avec  la solution d'authentification

La troisième étape dans un processus électoral fiable, juste et transparent, est de pouvoir authentifier les électeurs et leur garantir ainsi, de pouvoir exercer leur droit de vote en toute sécurité. 

La vérification biométrique est une révolution parmi les systèmes de vote existants. Grâce à un modèle informatique développé en amont et des plateformes matérielles performantes (terminal de vote, etc.), il est désormais possible d'employer ce système pour effectuer en toute sécurité son devoir électoral, tout en réduisant très fortement le risque de fraudes.

La solution biométrique consiste à comparer les données biométriques de l'électeur avec les informations locales préalablement enregistrées sur le terminal de façon sécurisée.

Si la vérification biométrique est confirmée, l'électeur est encré et un bulletin de vote lui est remis. Dans le cas contraire, l'agent est alerté.

​Les solutions technologiques utilisées lors des scrutins permettent aussi la remonté des résultats des bureaux de vote ou des informations intermédiaires durant la journée d'élections (taux de participations,..), ou d'informer l'électeur - s'il figure bien sur la liste électorale  et dans quel bureau de vote il est inscrit. Enfin, des solutions d'authentification électroniques fiables peuvent être utilisées pour répondre aux contestations.

La modernisation des méthodes d'authentification a de nombreux avantages  

  • Amélioration des services à l'électeur
  • Amélioration du taux d'enregistrement aux bureaux de vote le jour d'une élection
  • Garantie du principe : un électeur = un vote
  • Traçabilité du scrutin par des audits et rapports de vote.
  • Crédibilité d'un scrutin et lutte contre la contestation des résultats d'une élection.

Gemalto : une expertise acquise sur le terrain

Gemalto s'appuie sur ses propres équipes de formateurs, pour assurer un transfert du savoir-faire efficace et rapide. Ses solutions pour l'enrôlement et l'authentification électorale ont été testées et sélectionnées lors d'essais en situation réelle dans le cadre de plusieurs appels d'offre internationaux.

Une solution de l'enrôlement à l'authentification

Le logiciel Coesys est adaptable et se prête parfaitement aux besoins de clients en quête de solutions sur mesure, mais également à des évolutions telles que des projets de carte d'identité ou de passeports. Les fichiers peuvent être exploités comme bases pour un fichier d'État civil.

Une grande expérience dans l'enrôlement des citoyens

Chaque client a des cas d'utilisation spécifiques. C'est pourquoi les solutions Coesys Enrollment de Gemalto peuvent s'adapter à différents typologies d'enregistrement des populations : en environnement de bureau, en zones éloignées sans réseau et électricité, hors ligne ou en ligne, en mode face à face ou en libre-service avec un kiosque.

Les unités d'inscription mobile de Gemalto ont été conçues spécifiquement pour effectuer facilement l'enregistrement des populations ans les zones rurales.

Tous les périphériques  sont intégrés dans un kit compact et robuste pour un transport sûr et facile.

Les unités comportent un ordinateur portable, un appareil photo ou une webcam, un scanner de signature, un scanner d'empreintes, une imprimante (dans le cas où l'émission instantanée d'une carte temporaire de votant soit demandée). En complément de l'unité mobile d'enrôlement,

Enregistriment des électeurs en Guinée en 2015 

Gemalto fournit un système complet d'alimentation électrique qui assure l'autonomie de la solution d'enregistrement des électeurs.

Gemalto s'appuie sur ses solutions d'immatriculation développées pour les documents d'identité (carte d'identité, passeport et permis de conduire) afin de proposer une solution adaptée aux spécificités de l'enregistrement électoral.

Les 5 piliers de la solution Coesys

  • Robustesse avec des unités mobiles ou kits testés aux normes militaires américaines (MIL-STD-810) et disposant d'une très grande autonomie avec des batteries haute capacité compactes et d'une carte électronique spécialement conçue à cet effet.
  • Ergonomie intégrée en amont, lors du développement logiciel, afin de faciliter le processus d'enregistrement et d'augmenter le débit journalier d'enregistrement des électeurs. Les processus métier sont également pris en compte dans la customisation du logiciel, pour obtenir une efficacité maximale et réduire les erreurs d'enregistrement.
  • Agilité avec des interfaces flexibles, permettant de construire le flux de données le plus approprié entre le système central et les stations mobiles, quel que soit l'environnement (connecté/déconnecté, synchronisation locale ou centrale de la base de données, etc.).
  • Logistique optimisée et dédiée, capable de gérer l'approvisionnement rapide des composants, l'assemblage des kits, le contrôle qualité et la livraison dans les meilleurs délais. Elle s'appuie sur les ressources industrielles de Gemalto, qui gère plus de 30 sites industriels à travers le monde.
  • Formation par le transfert de savoir-faire, avec une méthodologie de formation spécifique aux opérateurs locaux, en charge d'opérer et de maintenir les unités mobiles.

 

Biométrie électorale : cas pratiques

Au Benin près de 3500 stations d'inscription ou Kits ont ainsi été assemblées, configurées puis déployées sur l'ensemble du territoire béninois pour enregistrer quelques 6 millions d'individus.

Enregistriement électoral au Bénin
 

Une performance aux vues des deux contraintes fortes avec lesquelles Gemalto a dû composer : d'une part la difficulté des conditions de déploiement, réalisé en grande partie dans des zones rurales, à l'accès et aux conditions climatiques difficiles, et d'autre part, la rapidité d'exécution dictée par les exigences des autorités béninoises (moins de 3 mois se sont écoulés entre l'attribution du marché à Gemalto et la fourniture de l'ensemble des kits d'enrôlement). 


La seconde partie de la solution de Gemalto a permis la consolidation des données au niveau national, en deux étapes.

En premier lieu, les données collectées au moyen des kits puis cryptées ont été sauvegardées dans des serveurs placés sous autorités provinciales, puis relayées par ces serveurs jusqu'à un site central.

Une fois les données consolidées puis traitées en central, c'est une application nationale qui s'est chargée de l'affectation des électeurs aux centres de votes, puis de la génération des listes électorales.

 

 

En Guinée, Gemalto a participé à la modernisation du registre électoral.

A l'approche des élections présidentielles d'Octobre 2015, il devenait indispensable pour le gouvernement en place de restaurer la confiance des Guinéens dans le processus électoral.

La population avait exprimé avec force, et parfois violence, son besoin de voir sa voix compter,  son vote lui appartenir, et d'éliminer tout risque que quelqu'un d'autre vote à sa place.

Une décision fut prise dans l'urgence de moderniser le registre des électeurs. Pour relever ce défi en un temps record, la Guinée choisit Gemalto.

La solution proposée pour le projet repose sur l'utilisation de la biométrie avec Coesys Enrollment, la solution d'enregistrement et de vérification des électeurs qui permet l'identification et l'authentification des individus.

Elle se présente sous la forme d'une valise mobile qui contient un appareil photo numérique, un appareil de capture d'empreintes digitales (10 doigts), un ordinateur portable, une carte d'alimentation électronique et une suite de logiciels destinés à enregistrer sur place les données civiles, les empreintes et les photographies numériques des citoyens.

Ce sont six millions de personnes qui ont été enregistrées et ont reçu leur carte dans les temps, et ce, en 45 jours, entre février et Septembre 2015.

Enfin, Gemalto a dû prendre des mesures non négligeables face à la maladie qui a touché toute l'Afrique de l'ouest pendant cette période, le virus Ebola.

La Guinée fait partie des six pays d'Afrique Subsaharienne qui ont choisi la solution Coesys, avec le Bénin (2011), les Comores et le Burkina Faso (2012), le Gabon (2013), et la république démocratique du Congo (2016).

 

Gemalto : un leadership pour rétablir la confiance des états

Un statut de précurseur

Chaque année, Gemalto s'affirme un peu plus en tant que leader dans le domaine de la sécurité identitaire, et dans la gestion de projets à grande échelle, notamment sur le continent Africain où il est représenté dans plusieurs pays et déjà très présent dans le domaine bancaire et télécoms.

Ce leadership bénéficie aux populations à qui l'on veut accorder la pleine jouissance de leurs droits citoyens et sociaux avec en particulier :

  • la délivrance de documents légaux attestant de leur identité de façon unique, exercer un droit de vote dans un système électoral débarrassé de l'erreur et de la fraude,
  • l'accès aux bénéfices d'une couverture d'assurance maladie par exemple ou d'aides sociales pour les plus défavorisées
     
  • à l'accès à un parcours administratif simplifié.

Par le biais de l'identification sécurisé des personnes, l'État espère stimuler son développement en réalisant :

  • une meilleure gestion des populations présentes sur leur territoire
  • restaurer un lien de confiance entre ces populations et leurs administrations nationales et territoriales.

Tout cela avec l'objectif de faire émerger la modernité pour rayonner au niveau national et international.

Choisir la biométrie électorale

C'est opter pour :

  • une meilleure identification des électeurs sur base des données biométriques
  • la fiabilité dans la détection de doublons

  • la fiabilité du fichier électoral en garantissant l'unicité des électeurs et une répartition de sièges non biaisée au prorata des électeurs dans la circonscription électorale
  • la confiance des partenaires et acteurs politiques participant au processus électoral.

7 raisons de choisir Gemalto 

 Choisir Gemalto comme opérateur de biométrie électorale, c'est décider de poser les fondations d'élections démocratiques, transparentes et fiables et de:

  1. Respecter  le calendrier (en général extrêmement serré) d'organisation des élections
  2. Assurer un enregistrement de l'électeur complet et efficace
  3. Bénéficier de la mise à jour du fichier d'électeurs, et de la migration des bases existantes
  4. Bénéficier du transfert de savoir-faire et de la formation des équipes locales
  5. Disposer de la biométrie pour l'authentification des électeurs le jour de l'élection
  6. Permettre la participation de tous au vote
  7. Assurer la transparence grâce aux outils de vérification